Un juge accorde la garde partagée pendant des semaines d’un bébé de 6 mois d’Ejea



Il n’est pas habituel d’accorder la garde partagée d’enfants de moins de trois ans et, normalement, ils sont accordés à la mère, même si le père a un large régime de visites. La raison principale est que les bébés, âgés en moyenne jusqu’à deux ans, sont allaités. Mais lorsque cette circonstance ne se produit pas, une porte s’ouvre pour le juge qui, dans le cas du chef du tribunal numéro 1 d’Ejea de los Caballeros, est passé.

Dans une ordonnance rendue le 13 janvier, le juge Carlos Lasala Royo a décidé, à titre provisoire, accorder la garde d’un enfant de six mois aux deux parents. La mère avait demandé qu’il lui soit accordé manière individuellel avec un régime de visite pour le père, un procès dans lequel il a été soutenu par le bureau du procureur. Le père, pour sa part, a demandé qu’il soit partagé pour des périodes de 24 heures.

Après avoir analysé la situation des deux adultes et apprécié les éléments de preuve présentés – dont « l’aptitude », « la capacité », « la prédisposition » et « les circonstances » de chacun –, il conclut que le « plus bénéfique » pour le mineur est qu’il soit élevés et soignés par les deux. D’autant plus que, alors qu’il décroche dans sa voiture, le bébé n’a pas de « dépendance biologique vis-à-vis de la mère pour sa nourriture, car il ne tète pas (…) ».

Elle précise que les deux parents ont une « volonté résolue d’assurer la stabilité de leur fils, qu’ils jouissent de larges pouvoirs pour concilier leur vie familiale et professionnelle et que ledit régime est faisable compte tenu de la faible distance entre leurs domiciles ».

Car le délai de 24 heures proposé par le père semble « hâtif » et « gênant » dans l’intérêt du mineur « compte tenu du transfert et des changements d’adresse continus qu’il devrait subir dans un laps de temps très court », le juge fixe que ce soit chaque semaine, ce qui donnera « plus de stabilité » au mineur.

En matière de pension alimentaire, il établit que c’est chacun qui subvient à ses besoins lorsqu’ils surviennent pendant qu’il a la garde et, en ce qui concerne les dépenses extraordinaires, il précise qu’elles doivent être assumées à 40 % par la mère et à 60 % par le père, compte tenu de son meilleur salaire.

Le couple est allé au tribunal avec des désaccords, des différends et des positions divergentes sur leur rôle dans l’éducation de l’enfant. La mère a expliqué que le père n’était pas formé, car il avait des problèmes de maîtrise de soi découlant de la consommation abusive d’alcool mélangé à des drogues et des substances toxiques, en plus d’avoir un comportement « autoritaire » et « imposant ».

Il a également été affirmé que le bébé allaitaitey que la personne qui avait exercé la prépondérance des soins jusqu’alors était la mère, une question à laquelle le parquet a également cru, selon les circonstances évoquées. Cependant, le juge conclut que l’enfant n’est pas allaité depuis août 2021 pcar la mère l’a « ouvertement reconnu » à l’audience à cause de ces mesures. Elle s’est également appuyée sur une conversation téléphonique enregistrée par l’homme dans laquelle ce sujet a été abordé.

Une fois l’allaitement exclu, l’instructrice analyse la situation des plaignantes et en déduit que la mère dirige une entreprise à Ejea, peut s’organiser pour s’occuper de l’enfant et dispose d’un vaste réseau de soutien familial. Le père a déposé un rapport préparé par des détectives indiquant qu’il a une travailleuse, ce qui lui permet une plus grande autonomie. La femme ne présente aucune altération de la pensée et possède des traits de personnalité adéquats.

L’homme, quant à lui, travaille dans une entreprise familiale et la journée de travail a été réduite de 9h00 à 13h00, une situation qui, assure-t-il, se poursuivra jusqu’à ce que l’enfant ait 12 ans, et peute télétravail. Comme son ex-partenaire, elle dispose d’un vaste réseau de soutien familial. Concernant les allégations de consommation abusive d’alcool, son avocate, Xenia Cabello, a présenté un rapport d’un médecin-psychiatre qui le nie catégoriquement.

Lors de l’audience tenue pour déterminer les mesures conservatoires, des épisodes des affrontements entre le couple que le tribunal reproche et qualifie de « pernicieux » pour le bon développement de l’enfant. Mais il comprend que ceux-ci étaient « limités » dans le temps et, en définitive, comme il considère que tous deux ont des personnalités et des comportements adéquats leur permettant d’exercer les fonctions de garde et de garde, il les accorde à tous deux de manière partagée.